Terms of service
Conditions de service – Mod’Elle
Les présentes conditions de service régissent l’utilisation du site et les ventes réalisées par la boutique Mod’Elle.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
1. Présentation de la boutique
Mod’Elle est une boutique de vêtements en ligne proposant des articles de mode féminine.
Les produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères variations (couleurs, détails) peuvent apparaître selon les écrans.
2. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit.
Mod’Elle se réserve le droit de suspendre ou modifier l’accès au site pour des raisons techniques ou de maintenance, sans préavis.
3. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec soin.
Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après commande, la cliente sera informée dans les meilleurs délais.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Mod’Elle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
5. Commande
Toute commande passée sur le site Mod’Elle vaut acceptation des prix et descriptions des produits.
Une fois la commande validée et payée, un e-mail de confirmation est envoyé à la cliente.
Mod’Elle se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via des moyens de paiement sécurisés.
Les informations bancaires ne sont jamais stockées par Mod’Elle.
La commande est traitée uniquement après réception du paiement.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées dans les délais indiqués sur le site.
Mod’Elle ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
La livraison est considérée comme effectuée dès la remise du colis au transporteur.
8. Droit de rétractation – Retours – Remboursements
Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans la page Politique de retours et de remboursements, disponible sur le site Mod’Elle.
9. Responsabilité
Mod’Elle ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus.
La responsabilité de Mod’Elle est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Mod’Elle (textes, images, logo, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site Mod’Elle.
12. Droit applicable
Les présentes conditions de service sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.